Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
heippes-fr.net15.eu
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Voeux de M. Le Maire
    • Le budget
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus de Conseil
    • Intercommunauté
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Liens utiles
    • Urbanisme
    • Eau, électricité & assainissement
    • La forêt communale
    • Gare Meuse-TGV Voie-Sacrée
    • Entreprises
    • Personnes âgées
  • ENFANCE, CULTURE & LOISIRS
    • Histoire de la commune
    • Jeunesse
    • Scolaire
    • Associations
    • Agenda de la Commune
  • SOUVENIRS
    • Galerie photos
    • Evènements communaux
    • L'École Communale
    • Cérémonie de 1966
    • Les discours
    • Humour Municipal...
  • CONTACT
Menu
  • VIE MUNICIPALE
    • Le Conseil Municipal
    • Voeux de M. Le Maire
    • Le budget
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus de Conseil
    • Intercommunauté
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches administratives
    • Liens utiles
    • Urbanisme
    • Eau, électricité & assainissement
    • La forêt communale
    • Gare Meuse-TGV Voie-Sacrée
    • Entreprises
    • Personnes âgées
  • ENFANCE, CULTURE & LOISIRS
    • Histoire de la commune
    • Jeunesse
    • Scolaire
    • Associations
    • Agenda de la Commune
  • SOUVENIRS
    • Galerie photos
    • Evènements communaux
    • L'École Communale
    • Cérémonie de 1966
    • Les discours
    • Humour Municipal...
  • CONTACT
  1. Particuliers
  2. Loisirs - Sports - Culture
  3. Chasse
  4. Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Assurance de la chasse - responsabilité civile du chasseur

Mis à jour le31/10/2023

Consulter les dates de chasse par département

Quelle assurance est obligatoire pour la chasse ? Quels documents présenter en cas de contrôle ? Que faire en cas de résiliation de votre contrat ? Nous vous indiquons les principales règles à connaître concernant l'assurance pour la chasse.

Voir aussi

  • Validation annuelle du permis de chasser
  • Examen du permis de chasser 

Pour en savoir plus

  • Assurance responsabilité civile —Assurance Banque Épargne Info Service
  • La sécurité à la chasse —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Chasse et monde cynégétique : questions/réponses —Office français de la biodiversité (OFB)
  • Livret de l'indemnisation des accidents de chasse —Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO)
  • Les 91 espèces chassables —Fédération nationale des chasseurs
  • Procédés de chasse interdits —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de Heippes
7 rue de l'église 55220 HEIPPES
03 29 80 54 60
Nous écrire

Secrétariat de mairie
Le jeudi de 9H00 à 12H00, vous serez reçu par Mme Corinne THIBAUT, notre secrétaire de mairie.

  • Mentions légales

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation